Le recensement de sécurité lors de l'émigration expire
À partir du 1er janvier 2001, les Néerlandais émigrants
obtiennent un soi-disant attentat conservant imposé. Ceci vaut
entre autres pour les revendications de retraite et les dispositions
de rente viagère construites. Cet attentat conservant implique
qu'on se doit à l'étranger encore tenir pendant 10 ans aux règles
néerlandaises concernant la retraite et les rentes viagères .
Si cela n'arrive pas, alors l'attentat ingevorderd est aussi
encore une fois en ce qui concerne l'imposition progressive au sujet
de la valeur totale des revendications et du taux d'intérêt de
révision de 20% au sujet de la valeur. Imposer un attentat
semblable va en combinaison avec certaine dû souvent affirmer de
l'attentat, pour que le fisc néerlandais soit certainement qu'elle
obtient son argent. Une mesure semble semblable dans la lutte
avec les dispositions de la circulation libre au sein de l'Europe
suite au Hughes le Lasteyrie du Saillant-arrest en France, est
toutefois au secrétaire d'État des finances demande attaché au
sujet de l'attentat conservant néerlandais qui est imposé lors de
l'émigration. La réponse du secrétaire d'État est rédigée
comme suit. L'attentat conservant peut continuer à exister,
étant donné que cet aucun fonctionnement entravant n'a. Quand
quelqu'un émigre vers un État membre européen pour cet attentat
report toutefois automatique de paiement est accordé. Ceci vaut
à partir du 11 mars 2004 (le jour de l'arrêté). Le report de
paiement a déjà été accordé sur la demande, toutefois dans la
condition que la sécurité suffisante a été affirmée. Cette
sécurité peut rester en arrière selon le secrétaire d'État.
Une décision sera publiée dans les plus brefs délais que
devancera une modification de la loi.
La source "recensement de sécurité lors de l'émigration
expire" : Général
La tête indice page "du recensement de sécurité lors de
l'émigration expire"
|
|
|
|
