La retraite héberge dans l'UE
Repris dans notre législation fiscale actuelle pour héberger les assurances de retraite, un régime des assureurs a été admis. La règle principalle est que l'exécutant de retraite l'obligation de retraite est calculée jusqu'à la capacité d'entreprise intérieure. Sur cette règle principalle, deux exceptions existent :- la poursuite d'un régime de pensions étranger peut se faire chez le vieil assureur étranger en-het héberger d'un régime de pensions chez un assureur étranger avoir été autorisée si cet assureur s'est communiqué auprès du ministère des finances et par le ministère aux exigences attachées satisfait.Cette dernière possibilité a été reprise depuis 1er janvier 2001 dans la loi. Suite à une directive européenne du 23 septembre 2003, cette dernière exception est agrandie légèrement. Le conseil de ministre a acquiescé pour conduire une proposition de loi pour le conseil de diligence vers le Conseil d'État . Avec la proposition de loi, il est pour les entreprises néerlandaises possible la promesse de retraite d'héberger auprès d'une institution de retraite dans un autre Etat membre de l'UE. La surveillance de l'exécution de la réglementation sera dans les mains du surveillant dans le pays concerné. Le placement de l'argent de retraite doit satisfaire aux exigences de la sécurité, de la qualité et de l'étalement des risques.Avec cette proposition de loi, la première étape ressemble à un marché européen pour les dispositions de retraites et pensions de l'entreprise mises. À terme, cette concurrence saine pour tous assureurs de vie signifiera, ce que mène le plus souvent à un meilleur produit pour le consommateur.
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