Le fisc peut demander l'information chez le vétérinaire

ROTTERDAM - le fisc municipal de Rotterdam peut des vétérinaires désirer qu'eux les données au sujet des possesseurs de chien passent au service. Cela le tribunal à Rotterdam a décidé le mardi dans une affaire cette a été intentés par les vétérinaires. Les médecins sont peureux que la relation de confiance avec leur cliënten de occupé viendrait me trouver si eux les données passeraient. Le fisc veut savent volontiers qui a à Rotterdam un chien et qui là pas encore l'impôt de paye. Les vétérinaires pensent que les possesseurs de chien alors plus vers le vétérinaire aller grâce auquel l'animal un traitement nécessaire est retenir. Les médecins à cela ont également apporté l'administration de la pratique de vétérinaire en dessous de la loi protection identité tombe. Le ministre a eu Remkes les affaires (intérieures) plutôt sur les questions des serments de parlementaire répondus que les fiscs municipaux peuvent les vétérinaires obliger la compulsation de donner dans patiëntendossiers. Les vétérinaires ont trouvé cela ceci pour eux ne vaudrait pas, parce que la loi de commune le a kynologenclubs et les médecins qui s'occupent du traitement des chiens. Et les vétérinaires traitent aussi d'autres animaux. Le juge a jugé le mardi que l'intérêt du fisc lourdement pèse alors des vétérinaires. L'article dans la loi de commune vaut certainement aussi pour les vétérinaires. "Ou un vétérinaire moins des chiens que par exemple les chats, les cobayes ou délicats traite est dans ce cas de subordonnée l'intérêt ", ainsi le juge de disposition. En outre il continue pour le gouvernement mesure imposée qui n'est pas contraire à la loi protection l'identité. Si les vétérinaires continuent à refuser les données de passer , ils doivent 100 euros par jour payent cela pour chaque jour eux sont en défaut. Les médecins réfléchir encore ou ils dans la profession plus haute se vont. Ils trouvent la prononciation décevante.
La source "fisc peut demander l'information chez le vétérinaire" : le télégraphe

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