Bruxelles veut éviter dubbele l'impôt de voiture
BRUXELLES (AGENCE DE PRESSE NÉERLANDAISE) - la commission
européenne, le Bureau du Conseil autonome de l'Union européenne,
veulent prendre les mesures pour l'assouplissement du commerce dans
auto’s entre différents États membres. encore une
proposition sur la table vient prévenir pour dubbele l'impôt
d'inscription sur nouvelle auto’s pour l'été. Cette
réglementation doit faciliter l'achat d'une voiture à l'extérieur
des pays avec un impôt d'inscription élevé, comme le Danemark et
les Pays-Bas.
Selon pour du européen commissaire le Kovacs (impôts et la
douane) ne part pas la proposition d'une harmonisation complète entre
les impôts d'inscription, comme l'ancien commissaire d'euro
néerlandais pour le marché de intérieur Bolkestein a encore
projeté il y a deux ans. En revanche la réglementation de
Kovacs prévient qui un automobiliste impôt doit payer où dans le
pays la voiture a été achetée èn dans propre État membre.
Dans la plupart des Etats membres de l'UE, l'automobiliste paye
un impôt d'inscription après l'achat d'un nouveau véhicule au
dessus du catalogusprijs. Dans certains pays, comme België
;, si il s'agit en moyenne de quelques-uns des centaines
d'euro’s, suivant de la capacité de moteur de la voiture.
Les Pays-Bas et le Danemark ont toutefois avec les
prélèvements fixes de 43 respectivement 161 pour-cent au dessus du
catalogusprijs les tarifs les plus élevés.
Les consommateurs veulent éviter ces montants en achetant une
voiture dans d'autres États membres . ils obtiennent faire
toutefois parfois avec dubbele un prélèvement. Kovacs veut que
maintenant évitent. Il veut également prévenir la confusion
au sujet des prélèvements sur utilisé auto’s qui importent
les consommateurs eux-mêmes.
par ces réglementations fiscales divergentes les différences
grandes continuent à exister pour l'achat nouvelle de auto’s
dans les divers États membres. Malgré la libéralisation
partielle de l'auto-marché en Europe, du fait même que les
concessionnaires peuvent aussi vendre depuis l'an un à l'extérieur
de leur propre région, les prix pour par exemple un Opel Astra 50
pour-cent divergent entre autres entre le Danemark et l'Allemagne.
question est du reste de la plus grande différence, est
ressorti d'un mardi calcul diffusé de la commission européenne.
_ au sein le de la zone euro, le les différence le le grand
pour un un Volkswagen Passat, qui 30,8 pour-cent être cher dans la
métropole Allemagne quedans en Grèce <! - - showBanner('336X280 '',
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A E X
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I N D I C E S AEX
16:53 377,65
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